04 décembre 2008
ORDONNANCE DE 1945 Dati : la sanction pénale dès 12 ans relève du "bon sens"
ORDONNANCE DE 1945
Dati : la sanction pénale dès 12 ans relève du "bon sens"
NOUVELOBS.COM | 04.12.2008 | 08:54
202 réactions"Les juges pour mineurs doivent pouvoir disposer d'une palette de réponses adaptées qui vont jusqu'à l'incarcération", a expliqué la garde des Sceaux, qui recevait le rapport de la commission Varinard. Il lance 70 propositions, notamment le fait d'abaisser de 13 à 12 ans la possibilité d'incarcération, qui provoque un tollé. La ministre annonce une "refondation de la justice pénale des mineurs" début 2009.
Rachida Dati à Fleury-Mérogis le 27 octobre 2008 (AP)
La ministre de la Justice, Rachida Dati, a affirmé mercredi 3 décembre que sanctionner pénalement les mineurs "à partir de 12 ans" par des "réponses adaptées qui vont jusqu'à l'incarcération", relevait du "bon sens", lors de la remise du rapport sur la réforme de la justice des mineurs."Dire qu'un mineur d'aujourd'hui peut justifier une sanction pénale à partir de 12 ans me semble correspondre au bon sens", a déclaré Rachida Dati, ajoutant que "sanctionner ne veut pas dire emprisonner".
Mais "les juges pour mineurs doivent pouvoir disposer d'une palette de réponses adaptées qui vont jusqu'à l'incarcération", a ajouté la garde des Sceaux, après avoir reçu en mains propres le rapport de la commission présidée par l'universitaire André Varinard.
"Un mineur a besoin d'autorité" qui "doit être exercée avec autant de fermeté que d'humanité. C'est la ligne directrice de la réforme que nous souhaitons", a expliqué Rachida Dati en annonçant "avant la fin du premier trimestre 2009" une "refondation de la justice pénale des mineurs".
Appel à la grève des éducateurs
La proposition d'abaisser de 13 à 12 ans la possibilité d'incarcération, contenue dans le rapport, suscite déjà un tollé chez les professionnels et un appel à la grève des éducateurs.
Ces "70 propositions pour adapter la justice pénale des mineurs" ont été remises à la garde des Sceaux par la commission de 35 membres présidée par l'universitaire André Varinard, que Rachida Dati avait installée en avril avec pour objectif de réformer l'ordonnance du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante.
Le texte, déjà maintes fois retouché, affirme dans son préambule que les mineurs auxquels est reprochée une infraction "ne seront déférés [présentés, ndlr] qu'aux juridictions pour enfants" et "ne pourront faire l'objet que de mesures de protection, d'éducation ou de réforme, en vertu d'un régime d'irresponsabilité pénale qui n'est susceptible de dérogation qu'à titre exceptionnel".
Cette primauté accordée à l'éducatif sur la répression serait menacée dans les 237 pages du rapport Varinard, à en croire les principaux syndicats de magistrats, éducateurs et psychologues.
Une "attaque aussi forte que régressive"
Juges des enfants et secrétaire générale du Syndicat de la magistrature (SM, gauche), Hélène Franco parle d'une "extrêmement dangereuse remise en cause de la spécificité de la justice des mineurs".
Alors que l'âge de la responsabilité pénale était jusqu'alors laissé à l'appréciation des juges, la commission Varinard propose de le fixer à 12 ans.
Autre modification d'importance, le rapport rend possible l'incarcération dès 12 ans, au lieu de 13 ans aujourd'hui, uniquement "en matière criminelle".
"C'est extrêmement grave car on se retrouve avec de plus en plus de délits criminalisés en raison de circonstances aggravantes" comme par exemple les violences contre les forces de l'ordre, explique la psychologue Lysia Edelstein, membre du principal syndicat de la Protection judiciaire de la jeunesse, le SNPES-PJJ.
Pour Maria Inès, secrétaire nationale de ce syndicat d'éducateurs, il s'agit d'une "attaque aussi forte que régressive contre le fondement éducatif de l'ordonnance de 1945".
"En contradiction" avec les règles internationales
Appelées à se développer, les nouvelles prisons pour mineurs ou EPM, qui accueillent les jeunes dès 13 ans pour concilier à la fois privation de liberté et éducation, sont accusées de "banaliser l'enfermement" et vivement critiquées, comme récemment celle de Meyzieux (Rhône) à la suite du suicide d'un mineur en février.
Le rapport Varinard préconise des "peines d'emprisonnement de fin de semaine" permettant une poursuite de la scolarisation mais cela risque de se faire "dans des lieux pas du tout adaptés", s'inquiète Lysia Edelstein.
La proposition de créer un nouveau "tribunal correctionnel pour mineurs" composé de trois juges, dont un seul juge des enfants, et qui serait compétent pour les récidivistes de 16-18 ans, est contestée également.
Pour le président de l'Union syndicale des magistrats (USM, majoritaire), Christophe Régnard, "on est en contradiction avec la Convention internationale des droits de l'enfant qui prévoit des 'institutions spécialement conçues pour les enfants suspectés, accusés ou convaincus d'infraction à la loi pénale'" (article 40).
Devant ce tollé et en butte à un préavis de grève du SNPES-PJJ qui sera déposé mercredi, le ministère de la Justice a assuré qu'"aucune décision n'a encore été prise sur les suites" à donner au rapport Varinard.
Retrouvez moi : http://monmulhouse.canalblog.com/
23 novembre 2008
Signez la pétition "PS UNI"
CAMARADES , CAMARADES ... signons la raisonnable pétition ...
Signez la pétition "PS UNI"
Une initiative des militant(e)s et sympathisant(e)s du PS pour rebondir plus haut !
Bésitos
Manuel Valls : "J'appelle à une révolte des militants"
Ferme là !!!!!
06 novembre 2008
Congrès du Parti Socialiste - Vote des militants le 6 novembre 2008 !
Chèr-e camarade,
Jeudi 06 novembre 2008 entre 17 et 22 heures, les sections
socialistes haut-rhinoises organisent comme partout en France les votes
sur les motions.
L'avenir du PS est entre nos mains ... le Jeudi 6 novembre 2008 ...
je VOTE !
Bésitos
Eric Bloggeur Socialiste
PS : "CAP A GAUCHE" C'est notre seule chance !
20 octobre 2008
Mort de la compagne d'un sans-papiers qui s'est immolée par le feu
La voilà la véritable horreur du système Sarkozyste ... elle produit de l'inhumanité dans une banalité quotidienne.
Mais que va dire madame DATI ... que cette femme à exercer un chantage qui a mal tourné ?
Mais que va dire monsieur HORTEFEUX ... que la rigueur de la loi doit s'appliquer à toutes et tous ?
Mais que vont dire tous les élus UMP qui votent les unes après les autres toutes les propositions de lois ?
On l'oublie ... mais les pires horreurs de notre monde sont le produit des lois et de la légalité !
Aujourd'hui, j'ai honte de ce que vous êtes et de ce que vous faites ...
Regardons ce que nous sommes devenus !
Reprenons le pouvoir ...
09 octobre 2008
Le Bloggeur FANSOLO condamné ... par l'inquisition !
Cliquez sur Dark-FUZOLUS pour signer la pétition.
Bonjour à toutes et tous,
Au nom de peuple Français "à qui on n'a pas demandé son avis" Fansolo a été condamné par le tribunal de grande instance d'Orléans ... lire ici
Condamné
mais aussi lourdement pénalisé financièrement car derrière la
condamnation "provisoire" c'est le terrorisme judiciaire et financier
qui se dévoile pour faire taire les voix discordantes ... (tout cela au nom de l'éthique bien sûr !!)
Comment appeler les choses autrement :
Il condamne le blogueur à payer «la somme prévisionnelle de 3911,38 euros» et «1 euro à titre prévisionnel en réparation du préjudice moral».
Il autorise «la publication de la présente décision, aux frais de
Monsieur Antoine Bardet, dans deux journaux du choix de Monsieur Serge
Grouard, sans que chaque publication puisse dépasser la somme de 2000
euros». Le blogueur est également condamné à «payer à Monsieur Serge Grouard la somme de 3500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile», ainsi qu’aux dépens.
Il est par ailleurs condamné «à
fermer définitivement le blog en cause dans les quinze jours de la
signification de la présente décision et sous astreinte de 50 euros par
jour de retard passé ce délai».
Les
sommes sont tout simplement hallucinantes et scandaleuses, tout ça pour
un site qui fonctionné 15 jours et qui est fermé depuis bien longtemps
! c'est un honte !
FANSOLO va bien sûr faire appel .
Toutes mes pensées vont à Antoine et sa famille ... nous sommes avec vous !
Miguel de côté boulevard donne le mot de la fin :
Peut-on rire de tout ?
Pas de Serge Grouard
L'éthique selon Serge GROUARD article chez Mon Orléans ici
Triste journée en SARKOLAND ...
Au suivant"e"...
Bésitos à toutes et tous.
Eric Bloggeur Citoyen Résistant
PS : "TOUS A LA BASTILLE" C'est notre seule chance !!!!!
Les blogs qui se mobilisent la liste sera mis à jour :
http://detoutetderiensurtoutderiendailleurs.blogspot.com/2008/10/fansolo-condamn.html
http://www.coteboulevard.com/2008/10/peut-on-rire-de.html
http://www.libeorleans.fr/libe/2008/10/le-blogueur-pot.html
http://www.tourainepolitik.online.fr/adriensoissons/?p=587
http://lapiquouse.info/archives/2017
http://www.ramakers.fr/presse/?p=242
http://www.monorleans.com/article-23538238.html
http://www.monputeaux.com/2008/10/webcitoyen-le-m.html
http://www.fabienpretre.com/2008/10/serge-grouard-m.html
http://mtislav.blogspot.com/2008/10/dimanche-8-octobre-different-but-same.html
http://unclavesien.blogspot.com/2008/10/serge-grouard-gagne-la-premire-manche.html
http://monstjeandebraye.over-blog.com/article-23533735.html
http://polyborus.over-blog.com/
http://www.peuples.net/article-23551156.html
http://canard68.20minutes-blogs.fr/archive/2008/10/08/le-blogeur-fansolo-condamne.html
http://heresie.hautetfort.com/archive/2008/10/08/matraquage-judiciaire-sur-le-blogueur-fansolo.html
http://jegpol.blogspot.com/2008/10/brves-de-blogueurs.html
http://circe45.over-blog.com/article-23463172.html
SIGNEZ LA PETITION :
07 octobre 2008
Crise financière : Bourse de Paris chute historique du CAC 40
Le CAC 40 a dégringolé, lundi 6 octobre, de 9,04 %, sa plus forte chute
depuis sa création. A Londres, l'indice Footsie-100 a cédé 7,85 %. En
Allemagne, le DAX a lâché 7,07 %. La bourse de Milan chute de 8,24 %
(AFP)
Le vendredi 19 septembre 2008 c'était la fiesta, la bourse de Paris était en hausse de 9, 27 % !! (un record)
Aujourd'hui , putain ça va mal ... le monde bancaire et spéculateur explose ... (bordel) J'ai le champagne et les petits fours qui vont remonter !
Alors tous ensemble, nous n'allons pas dire merci à nos clairvoyants, extra-lucides, valeureux et géniaux dirigeants ... NON , NON et NON !
Nicolas SARKOZY ... La croissance j'irai la chercher avec Vladimir, jusque dans les chiottes !
François FILLON ... La FRANCE est en faillite !
Christine LAGARDE ... L'essence est chère ? faites du vélo !
Eric WOERTH ... Le paquet fiscal avec son bouclier est la plus grande avancée sociale de tous les temps en FRANCE et dans le monde !
FADELA AMARA ... Halte à la glandouille dans les cités et vive les grenouilles !
Une autre mauvaise nouvelle , le plan CON- ON creusera la dette des USA 70 % du PIB ! (Lire ici)
Qui va payer ??? nous !!!
Ce soir ... soupe à la grimace ...
Bésitos
PS : "LE KA KA 40" c'est ta seule chance !
18 septembre 2008
MULHOUSE - StreetART : Alsa & Tobias Rehberger !
Le vendredi 11 juillet http://monmulhouse3.canalblog.com/archives/2008/07/11/9891928.html Le plasticien allemand Tobias Rehberger, choisi pour créer des œuvres
artistiques le long de la ligne 1 du tramway entre la gare centrale et la place
du Rattachement, était à Mulhouse hier. Objectif : parfaire l’installation de sa
4e proposition artistique, intitulée Non Stop, située près de
la caserne des sapeurs-pompiers. Ce « vestige » en béton armé évoque le mobilier
urbain des années 60 et doit encore « se bonifier » avec le temps, grâce à
toutes les empreintes que voudront bien y laisser les tagueurs de passage. Et plus ces traces urbaines seront nombreuses, plus l’artiste sera heureux.
Pas question d’envoyer la brigade anti-tags de la Ville, « Non Stop » est une
œuvre évolutive qui bougera avec ceux qui entendent y laisser une empreinte. deux mois plus tard pas un seul petit graffiti, pas même "un nik la bac". Le vendredi 30 août au soir, plusieurs
étudiants des beaux arts de Mulhouse ( de deuxième année), bombe la façade de
leurs école . Ils n'achèveront pas leurs message, Masturbation, les policiers attrapent
les 3 etudiants , ils comparaîtront devant le juge dans les semaines a venir. Le mardi 2 septembre aucune patrouille de police n'ai passé durant
mon collage. Jeudi 4 septembre en deuxième page de
l'Alsace Bonjour à toutes et tous,
je décide d'intervenir sur l'arrêt de tram de tobias en journée
(l'arrêt et situé a coté du commissariat), et d'y afficher Défense
D'afficher, 
Vous vous souvenez, c'était , il y a très longtemps dans une lointaine galaxie ... ??
Depuis ...
J'ai reçu de l'artiste, l'article au dessus ...
Et voilà !
Je vais tout de même m'enquérir des suites de l'histoire des étudiants lucides.
A bientôt
Bésitos.
Eric Bloggeur sur the street.
PS : "PASSE CHEZ ALSA" La vie est belle !
Photo prise le 7 septembre 2008 rue Henriette à MULHOUSE
Retrouvez moi : http://monmulhouse.canalblog.com/
14 septembre 2008
MULHOUSE - L'opération clignotant fait des étincelles chez les conducteurs !
Cliquez sur le Jazzman pour en savoir plus !
Bonjour à toutes et tous,
A chaque fois que je lis "...Pour votre sécurité ..." je ne peux m'empêcher de penser et de rajouter immédiatement "... on va vous taper ... !"
En France en général et à Mulhouse en particulier !
En
ce moment à Mulhouse pour la sécurité de toutes et tous, la police même
une opération remplir les caisses pour les amis de Nicolas SARKOZY.
Car, ce n'est pas tant la raison "encore que ?" qui pose un problème c'est plutôt la sensation de se faire racketter en se faisant attendre au tournant.
Les vaches à lait automobilistes se plaignent ... ont-ils tords ?
Alors d'après les forces de l'ordre et le crédit mutuel le quotidien l'Alsace les utilisateurs de deux roues sont ravis :
"Mais cette nouvelle campagne ravit surtout les utilisateurs de deux-roues. «
Il faut que les automobilistes prennent conscience du danger qu’ils
peuvent créer pour les cyclistes et les cyclomotoristes quand ils ne
mettent pas le clignotant », souligne le capitaine Didier Binet (lire ci-dessous)."
Des propos incroyables et visiblement sérieux .
Que peut on rajouter pour être au même niveau ...?
Il
faut que les utilisateurs de deux-roues cessent de vous doubler à
droite, à gauche sans clignotants, sans aucune autre indication de
direction ... se rebattent comme des fada devant vous, en vous
arrachant le rétro tout en vous faisant un doigt alors que vous avez du
faire un écart pour les éviter !
Que dire encore ...
Ceux
"des jeunes, mais aussi des moins jeunes et même des vélocités " qui
déboulent sur les trottoirs manquent d'écraser nos enfants et
bousculent les personnes âgées !
Question :
A quand l'utilisation du TASER sur les méchants conducteurs de deux-roues ?
On se fout de nous !
REPRENONS LE POUVOIR
A bientôt
Bésitos à toutes et tous
PS : "TOUS A LA BASTILLE" C'est notre seule chance !
Retrouvez moi : http://monmulhouse.canalblog.com/
08 septembre 2008
MULHOUSE - JM BOCKEL - Mise sur le vélo ... et plus sur MANAUDOU ?
Couverture Echo septembre 2008
Bonjour à toutes et tous,
( Mais ou est passé l'Echo BOCKELIEN de juillet-aout 2008 dans Mon Mulhouse ?
Pourquoi ne pas en avoir parlé ??
... Je n'avais pas envie ! )
Il
est là, sur le pas de porte , tout chaud ... tout beau ... payé par nos
impôts ... le pavé Soviétique vient nous délivrer la bonne parole
UMP-GM !
C'est parti ...
Dans la rubrique l'édito du gouvernement SARKOZY-fillon2... Jean-Marie BOCKEL nous dit :
Bonne rentrée !
Jean-Marie BOCKEL devrait plutôt nous souhaiter ... Bonne chance !
C'est tellement drôle que je reproduis "en entier" l'édito :
Pour l'agrandir cliquez .
Ainsi Jean-Marie BOCKEL se soucie de l'avenir des
"nos" enfants et affirme son soutien à la jeunesse et aux enfants à
travers l'école et l'université ? "sans rire"
Jean-Marie BOCKEL ne doit avoir aucun contact avec les membres du gouvernement ici.
Jean-Marie BOCKEL ne doit avoir aucun contact avec les membres de sa mairie ici.
C'est le top ... de quoi ... je vous laisse choisir ...
Page 6 :
les jeunes ont la planète attitude et ils seront ravis d'apprendre que
25 000 passagers en plus sont venus à BALE-MULHOUSE en avion sans aucun
rejet de CO2 : 350 vols charters et 540 "vols taxis" -Page 4 -
Page 7 : Mulhouse
la renaissance : Le commerce mulhousien en débat et en faillite sera
aussi heureux de l'ouverture du centre Porte-Jeune le 15 octobre 2008 !
Page 29 : Agir pour Mulhouse : Chantal RISSER nous fait hurler de rire en déclarant "Nous avons essayé d'apporter les réponses les plus adaptées en mettant les enfants au cœur de ce nouveau dispositif" et attention la suite et encore plus comique "Nous allons, en effet entreprendre ces prochains mois une large concertation sur la question du rythme de l'enfant"
Donc
, si j'ai bien compris, la question du rythme des enfants n'a pas
encore été prise en compte dans l'élaboration des nouveaux horaires ?
Bon, je vous rassure, nous nous en étions déjà rendu compte !!!
Page 24 : Temps forts : Eric SCHWEITZER adjoint aux Sports "L'homme qui assume mais ne change rien" a profité de sa visite au Dalaï-lama "humour" pour aller à péquin ... en ces temps de restriction budgétaire pour les clubs de la ville ... enfin pour certains ... laure de péquin servira à renflouer les ballasts !
Page 25 :
Les comptables de la ville ont dénombré 50 000 visiteurs "et pourquoi
pas 500000000" pour l'évènement du festival automobile de Mulhouse ???
Sur la même page :
Ils ont par contre été incapables de compter les milliers de spectateurs du festival Scènes de rue ???
Page 44 :
Une rétrospective de l'Echo MULHOUSIEN : à cette occasion, on nous
apprend que 70 % des mulhousiens considèrent l'Echo comme le meilleur
moyen de s'informer sur la vie à Mulhouse selon un sondage de madame
Laurence PARISOT du MEDEF .
Quant
à moi , j'affirme que 100 % de mes lectrices et de mes lecteurs savent
qu'il est possible de rire avec l'Echo Bockelien et ce chaque mois !!!
A très bientôt pour la suite...
Bonne journée et bonne chance ... en BOCKELAND le pays du rire et des chansons !
Bésitos de Moscou.
Eric Bloggeur quotidien gratuit .
PS : "NON A LA PRAVDA" C'est ta seule chance!
Retrouvez moi : http://monmulhouse.canalblog.com/
21 août 2008
PROVENCE : SANARY - PAGNOL-BROTHER ... vous accueille !
Pour accéder au port cliquez sur l'apéro .
Bonjour à toutes et tous,
J'aime beaucoup SANARY,
des souvenirs d'enfance & d'ado laissés le long du port, sur les
plages et dans les bars ... se jettent sur moi dès que je me trouve sur
place .
Ainsi , je ne manque pas une occasion d'emmener ma
famille dans cette ville, pour lui faire découvrir loin des passages
touristiques une autre vue sur une charmante ville .
Bientôt d'autres photos sur : monmulhousephoto
En déambulant tranquillement sur le port un superbe panneau attira mon attention :
"Pour un meilleur accueil"
Les élus qui ne sont jamais à
court d'idées pour restreindre nos libertés, ont une particularité dans
le sud de la FRANCE ... c'est d'avoir durant leurs scolarités dû lire
du Marcel PAGNOL ...
Ce qui produit à l'arrivée, un sens de l'humour hors du commun ...
A SANARY sur MER les panneaux "légaux?" qui annoncent notre surveillance en sont la preuve vivante !
Bésitos à toutes et tous.
Eric Bloggeur Citoyen
PS : "TU ME FENDS LE COEUR"
