Mauvaise blague : un blogueur poursuivi par une mairie pour 200.000€ de dommages et intérêts

Depuis quatre mois, la mairie de Noisy-le-Sec (93) a lancé sept actions en justice contre le blog potache d'un habitant opposant à la majorité de gauche. Un acharnement judiciaire qui pourrait faire rire s'il n'avait pas ruiné sa cible.



(cc www.93sang30.com)

(cc www.93sang30.com)

93sang30.com n'est pas vraiment le genre de blog à élever au Panthéon du «journalisme citoyen». Kitsch à souhait, potache dans ses blagues, il confine parfois au mauvais goût dans sa critique de la nouvelle équipe de la mairie de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis), conduite par la socialiste Alda Pereira Lemaître.

L'anecdote bascule dans le judiciaire le 23 juin 2008 : la mairie dépose, en son nom et en celui de dix élus, une action en référé d'heure en heure (mesure d'urgence) pour «détournement d'image» à la suite de la publication sur le site de photomontages des membres de l'équipe municipale. La sanction : retrait des images incriminées et versement de 82.000€ de dommages et intérêts.


20.000€ de frais de justice et quatre visiteurs uniques par jour
Le 5 juillet, on passe au pénal : cinq citations directes à comparaître sont déposées, invoquant le droit de la presse, pour diffamation publique et injure, le montant des dommages et intérêts restant à fixer lors de l'audience de conciliation en octobre prochain.

Le 19 août, un dernier référé tombe, au Tribunal de grande instance de Paris cette fois : le blogueur est accusé de malveillance pour avoir acheté un nom de domaine correspondant au nouveau nom du magazine municipal (IciNoisy.com). Pour 11,90€ d'acquisition auprès d'un hébergeur, il lui est réclamé 8.500€ de dommages et intérêts.

François Duarte, l'auteur du blog, est loin d'être un nabab : formateur web, il touche un salaire de 1300€ net par mois. Jusqu'ici, ses aventures judiciaires lui ont coûté 20.000€ soit «toutes mes économies plus 500€ à rembourser par mois à mon avocat», précise-t-il. Un peu cher payé pour un site monté par simple curiosité pour la politique locale qui, au moment du premier référé, drainait une foule de... quatre visiteurs uniques par jour, pour la plupart employés de la mairie.


Emballement judiciaire dans la majorité
Sur chaque plainte en diffamation, le blogueur et son avocat restent perplexes. L'accusation d'homophobie à l'encontre d'un élu aurait été jugée sans fondement par des associations de défense des homosexuels du département de même que l'apparition du sigle «SS» qui désignait simplement une autre personne de la majorité dont ce sont les initiales. Quant à la sombre affaire de «vol de bouteille de champagne» par des employés de mairie entre les deux tours des dernières municipales (billet retiré du site), François Duarte assure avoir des témoins.

Le maire semble pour sa part prise dans un véritable dilemme : «je suis profondément attachée à la liberté d'expression et, si ce n'avait tenu qu'à moi, aucune poursuite n'aurait été lancée, explique Alda Pereira Lemaître. Mais certains employés communaux se sont sentis très mal face aux propos de M. Duarte et ils m'ont réclamé une protection fonctionnelle que je ne peux pas leur refuser.»


Mme Pereira Lemaître, maire de Noisy-le-Sec. Crédit : Wikipedia CC / Mairiedenoisy

Mme Pereira Lemaître, maire de Noisy-le-Sec. Crédit : Wikipedia CC / Mairiedenoisy

Au sein de la coalition PS-PCF-Verts, le maire socialiste semble être la personne la moins virulente à l'égard du blogueur. Les deux s'entendent plutôt bien, malgré leurs divergences politiques, et se jugent mutuellement sympathiques. Une entente que sont loin de partager les autres membres de la majorité, ce qui expliquerait, pour François Duarte, les pressions dont le maire semble avoir été la cible. Ce ne serait, par exemple, pas le maire mais un de ses adjoints qui aurait ainsi décidé d'envoyer un courrier menaçant de poursuites judiciaires l'hébergeur du blog 93sang30 pour le forcer à fermer le site fin juin.

Mais les regrets de la maire, tout sincères qu'ils semblent être, n'annulent pas les frais d'avocat de l'accusé, ni d'ailleurs ceux contractés par la mairie dont nous n'avons pu nous procurer le montant. Le blogueur est aujourd'hui gracieusement hébergé par Free et espère toucher quelques dommages et intérêts pour pouvoir honorer ses dettes. Ni le Noiséen, ni son maire ne comprennent comment on en est arrivé là, au milieu d'une situation confuse où sont alternativement invoqués le droit de la presse et le droit civil.


Mercredi 10 Septembre 2008 - 15:30

Sylvain Lapoix

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